The court changed Nasirov's preventive measure in the form of bail to detention with the alternative of posting a UAH 40 million bail. The court decided to take him into custody in the courtroom.

Vous êtes mariés ? Qui doit payer le loyer et les charges ? Que devient le bail en cas de divorce ? En cas de décès ? Toutes les réponses à vos questions sur la fiche Couple marié ...

La majorité du conseil municipal de Segré-en-Anjou-Bleu (Maine-et-Loire) a donné un avis favorable au nouveau schéma départemental d’accueil des gens du voyage. Ce dossier a alimenté un ...

Louis Dasalmartini poursuit son aventure en violet. Comme évoqué dans le Progrès du 6 avril dernier, le talonneur étend son bail en Bresse pour deux nouvelles saisons. Le joueur de 24 ans a ...

L’objet du mail est clair: "Un logo à un million d’euros pendant que les scanners tombent en panne: l’indécence à son comble au CHU de Nice." Le PCF 06 a sévèrement étrillé l ...

Le premier adjoint au maire d’Arles a été reconnu coupable d’injure publique à l’encontre de deux anciens élus de la majorité, pour des propos tenus en conseil municipal, le 4 avril 2024.

partenaires de Pacs ou en union libre. Service-Public.fr vous guide. À qui doit s'adresser le propriétaire ? Que doit faire le partenaire qui veut quitter le logement ? Que devient le bail ...

He remained there Wednesday, according to jail records. A judge set bail at $750,000. Rhyma Castillo is a trending reporter for the Express-News and a member of its Digital Go Team. She can be ...

l'essentiel Courant du mois d’avril 2025, la mairie de Foulayronnes a perdu son procès en appel devant le tribunal administratif contre l’ancien médecin du centre de santé municipal qui ...

Un rapport proposait la cession d'une parcelle métropolitaine à l'association qui gère ce lieu de culte du 13e arrondissement, en vue d'une extension. Suffisant pour que l'extrême droite s ...